Conseil Municipal du 8 février 2019 – Ordre du jour : modification des statuts de la Mission Locale, vente de terrains communaux à Villemontange, demande d’un usager du service de l’eau, attributions de compensation de la Communauté de communes du Pays de St Eloy, signature d’une convention avec l’ASG (Association pour la Surveillance Géophysique), questions diverses
Conseil Municipal du 8 mars 2019 – Ordre du jour : présentation et vote du compte administratif du budget général 2018, présentation et vote du budget du compte administratif du service de l’eau, approbation des comptes de gestion du receveur municipal 2018, attributions des subventions municipales et des participations pour 2019, programmation du FIC (fonds d’intervention communal) 2019 à 2021, questions diverses
Conseil Municipal du 5 avril 2019 – Ordre du jour : vote des taux des impôts directs, présentation et vote du budget général 2019, présentation et votre du budget du service de l’eau 2019, questions diverses
Conseil Municipal du 26 avril 2019 – Ordre du jour : recours à un agent contractuel, tarif logement communal n°2, prise en charge de la facturation de l’eau à l’ASG (Association pour la Surveillance Géophysique), rapport de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées), questions diverses
Conseil Municipal du 14 juin 2019 – Ordre du jour : marché adapté pour l’assainissement du bourg, décision modificative, demande de subvention pour l’acquisition d’une lame de déneigement, compte-rendu des travaux de la commission d’affouage, assistance d’un agent forestier, modification du tableau des emplois, questions diverses
Conseil Municipal du 14 juillet 2019 – Ordre du jour : vente de 2 terrains à Barrot, règlement d’affouage, admission en non-valeur du service de l’eau, augmentation de crédits, questions diverses
Compte-rendu du 14 juillet 2019
Conseil Municipal du 13 septembre 2019 – Ordre du jour : rapport annuel du SPANC, rapport sur l’eau de l’année 2018, prise en charge des frais de formation du personnel administratif, modification de la liste du personnel bénéficiant des chèques CADHOC, proposition de mise en place du Compte Epargne Temps (CET) des agents, sélection d’un cabinet d’études pour l’assainissement du bourg, soutien au maintien de la trésorerie de Montaigut, numérotation des rues pour les lieux-dits de la commune, questions diverses.
Compte rendu du 13 septembre 2019
Conseil Municipal du 13 septembre 2019 – Ordre du jour : demande de subvention pour l’étude d’assainissement du bourg, adhésion à l’URSSAF pour le personnel non titulaire, participation financière au FSL, rapport annuel 2018 du service d’eau potable, déclassement d’un bien au lieu-dit “Les Crouzons” et procédure d’enquête publique, questions diverses
Compte rendu du 25 octobre 2019
Conseil Municipal du 6 décembre 2019 – Ordre du jour : résultat de l’enquête publique au lieu-dit “Les Crouzons”, instauration du compte-épargne temps pour les agents, indemnité de conseil pour le receveur municipal, dépenses d’investissement avant le vote du budget, modification du programme FIC, installation d’un défibrillateur au stade de Farges, demande de subvention dans le cadre de la répartition des amendes de police, questions diverses.
Compte rendu du 6 décembre 2019
